Articles | ARC Paca

LE CADRE DES DPE INDIVIDUEL ( Logement ) ET COLLECTIF (Bâtiment )

02/10/2023

Mots clés associés : chauffage collectif - diagnostic de performance énergétique ( DPE ) , DPE INDIVIDUEL

MISE A JOUR ANNUELLE DU REGISTRE DE COPROPRIETE

29/09/2023

Mots clés associés : ANAH (Agence Nationale de l'Habitat)

Délai de prescription applicable aux actions en matière de copropriété : Attention à la date du 25 novembre 2023 !

29/09/2023

Mots clés associés :

LE DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE INDIVIDUEL

28/09/2023

Mots clés associés : DPE INDIVIDUEL

Réforme de la certification de compétences pour le diagnostic de performance énergétique

28/09/2023

Mots clés associés :

Décès d'un copropriétaire vivant seul

23/09/2023

Mots clés associés : accès aux logements , succession , généalogiste successoral

DROITS ET OBLIGATIONS DES COPROPRIETAIRES SUR LEURS LOTS

30/08/2023

Mots clés associés : règlement de copropriété – parties communes à usage exclusif , modalités de jouissance des parties privatives , pratique illégale

DEBROUSSAILLEMENT

30/08/2023

Mots clés associés : Débroussaillement

MODELE LETTRE ASSIGNATION PROCEDURE ACCELEREE AU FOND

30/08/2023

Mots clés associés : pénalités de retard

L’ENTRETIEN DES ARBRES EN COPROPRIETE : QUI FAIT QUOI ?

20/08/2023

Mots clés associés : Arbres, unanimité , parties communes - défaut d'entretien

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